Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Château Diamant
M. Vincent Deruelle
M. Jonathan Martin

Numéro de dépôt :
4216858
Date de dépôt :
12/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Château Diamant de Vincent Deruelle

Présentation de la marque Château Diamant

Déposée par voie électronique le 12 octobre 2015 par monsieur Vincent Deruelle et monsieur Jonathan Martin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Diamant »

Les déposants sont monsieur Vincent Deruelle domicilié(e) Bat A1, 130 chemin de morgiou - 13009 - Marseille - France et monsieur Jonathan Martin domicilié(e) 59 rue georges Bizet - 13120 - GARDANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent Deruelle domicilié(e) Bat A1 - Domaine de Marsanges, 130 chemin de morgiou - 13009 - Marseille - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 33 43

Vincent Deruelle a également déposé les autres marques suivantes : bleuroy


M. Vincent Deruelle - Bat A1, 130 chemin de morgiou - 13009 - Marseille - France

M. Jonathan Martin - 59 rue georges Bizet - 13120 - GARDANNE - France


M. Vincent Deruelle - Bat A1 - Domaine de Marsanges, 130 chemin de morgiou - 13009 - Marseille - France


Publication - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Inscription le 15 septembre 2016 - Rejet total n°681278 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-15

Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de table ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.